1/ Les thématiques de GNE
Pétrole
2014 a notamment été marquée par l’arrêt des activités d’exploration conduites par Shell, et par l’instruction des nouvelles demandes de PER-H, au nord et au sud du PER-H « Guyane Maritime » qui arrive à terme.
- Participation au Groupe Technique Sécurité et Environnement
Dans un but de transparence, la CSC a mis en place un site internet courant avril, donnant notamment accès aux comptes-rendus des réunions et groupes de travail (http://www.guyaneetpetrole.fr/, informations aujourd’hui disponibles sur le site la DGTM).
Le GTSE a refusé d’intégrer les propositions de GNE d’aborder les aspects environnementaux (risques majeurs, changement climatique) dans le Livret “5 questions sur le Pétrole en Guyane” destiné à informer les jeunes sur les activités pétrolières et sur leurs débouchés (contribution jugée insuffisamment neutre et éclairante).
- PERH et CRPMEM
En préparant une Commission Départementale des Mines spéciale dédiée à l’analyse des demandes concurrentes de PER-H au nord et au sud du PER-H « Guyane Maritime », GNE a découvert que le PER-H « SHELF » allait empiéter sur des zones de pêches, alors qu’il était initialement situé à une vingtaine de kilomètres des côtes. GNE en a informé le Comité Régional des Pêches (CRPMEM) qui n’avait pas été prévenus par les autorités.
Le CRPMEM a alors décidé de faire connaitre son mécontentement aux autorités publiques, notamment par le blocage de la Préfecture par des pêcheurs le 22 janvier, durant la réunion de la CDM instruisant ces nouvelles demandes de PERH.
- Rencontre avec les représentants du groupe TOTAL
Deux zones situées au nord et au sud du PER-H « Guyane Maritime » ont été proposées à la mise en concurrence. Plusieurs opérateurs pétroliers se sont manifestés et le Gouvernement a retenu la candidature du groupe TOTAL.
Avant même la parution des arrêtés ministériels d’attribution des PER-H dits « SHELF » et « UDO », trois représentants du groupe TOTAL sont venus en Guyane début juillet, pour rencontrer plusieurs parties prenantes dont GNE, dans l’objectif de rassurer sur les méthodes employées.
Ce fût l’occasion d’apprendre que la limite sud du PERH SHELF serait très probablement reculée afin de diminuer son impact sur des zones de pêche, notamment artisanales.
Plusieurs procédés doivent être mis en place pour limiter les impacts négatifs des campagnes sismiques, sur les mammifères marins et les tortues (Soft start, présence de Marine Mammals Observors au sein du navire de prospection sismique, mise en place d’un système PAM (Passive Acoustic Monitoring) la nuit, mise en place d’une zone d’exclusion, etc.). Cependant, rien n’a été précisé quant aux impacts sur les poissons.
Concernant l’encadrement normatif, GNE a demandé à TOTAL de lancer une étude d’impact au sujet des activités sismiques, et d’être en cela proactif sur la réglementation qui n’est pas encore entrée en vigueur. En effet, la France a jusqu’à 2017 pour appliquer dans le code de l’environnement, la directive modifiée de 1985 sur l’évaluation environnementale, qui doit soumettre à études d’impact toutes activités génératrices de pollutions sonores sous-marines. GNE a également abordé la question des enquêtes publiques, mais TOTAL s’est là encore montré très réticent.
GNE a demandé quel serait le choix concernant les boues de forage. TOTAL a expliqué que ce choix se ferait suite aux données sismiques, qui permettront de connaitre la nature du sol. Le choix se fait, en effet, en fonction de la lithologie : si le sol est hydrostatique, ils auront recours aux boues à eau, mais des boues à huile de forage seraient employées s’il y a beaucoup de pression dans le sol.
Enfin, TOTAL a présenté sa Fondation « Biodiversité Marine », qui finance des projets de recherches sur trois ans.
- Les suites du recours pour excès de pouvoir contre les arrêtés préfectoraux SHELL
L’instruction du Recours pour Excès de Pouvoir formé par GNE, FNE et Surfrider Foundation Europe, est arrivée à terme courant février. L’audience au tribunal administratif a eu lieu le 26 juin 2014. Le Rapporteur Public a recommandé une annulation des arrêtés préfectoraux litigieux en se basant sur les conclusions d’un arrêt du Conseil d’État du 17 juillet 2013 qui demande au Gouvernement de modifier le décret n°2006-649. Dans ce cadre, les activités de forage doivent être soumises à autorisation et non pas à une simple déclaration. Le Rapporteur Public a donc soulevé un vice de procédure des arrêtés préfectoraux.
Le jugement rendu en juin par le Tribunal Administratif de Cayenne a rejeté la requête de GNE, FNE et Surfrider Foundation, qui doivent verser solidairement 1 000€ à la société Shell. Les trois requérants ont fait appel.
- WWF et le droit pétrolier
Le bureau Guyane du WWF requis l’expertise du GNE en matière de droit pétrolier, pour un projet de brochure synthétisant les cadres normatifs en vigueur à l’échelle du Plateau des Guyanes (France, au Brésil et au Surinam), ainsi que les impacts des activités pétrolières offshore et les mesures permettant d’en diminuer les impacts négatifs.
Orpaillage
- Auplata : ouverture d’une usine de cyanuration
Les médias ont relaté la mise en place d’une unité pilote de traitement de l’or par cyanuration par la société Auplata. D’après le dossier de déclaration consulté à la DEAL, cette unité sera localisée à Dégrad des Cannes. Un centre de traitement plus grand (devant faire l’objet d’une autorisation) est prévu, si les résultats s’avèrent concluants.
Il conviendra de suivre ce dossier notamment par rapport à sa localisation et aux règles de sécurité et de transport. En effet, de nombreux incidents ont eu lieu des trente dernières années sur le territoire européen avec des conséquences dramatiques, tant d’un point de sanitaire qu’environnemental. Le Parlement européen qui avait demandé à la Commission Européenne de proposer une législation à ce sujet, n’a malheureusement pas été suivi.
Projet de second barrage
Construit au début des années 90, le premier barrage hydroélectrique de Petit-Saut et son lac de retenue plus grand que la ville de Paris (environ 365km²), a généré de nombreux impacts, comme l’a démontré une étude de l’IRD en 2005 : fragmentation de la continuité écologique, diminution significative de la diversité piscicole, génération de monométhylmercure, émissions de méthane, etc.
En dépit de ces faits alarmants, la Région Guyane veut construire un second barrage en partenariat avec EDF, pour répondre aux besoins croissants en électricité du littoral guyanais à partir de 2030 : la pertinence de ce projet, ennoyant des centaines de kilomètres carrés se pose. Des alternatives existent, comme les mesures de maitrise de l’énergie, le développement d’un modèle énergétique décentralisé, ou encore l’intégration de la Guyane à un projet de ligne à haute tension allant du Guyana au Brésil.
GNE a été invitée à participer à un comité de suivi d’une étude d’opportunité et une étude de faisabilité de ce second barrage. Le comité de suivi, réuni pour la première fois début avril a eu pour mission d’améliorer le contenu du cahier des charges qui, au départ contenait deux tranches :
- Une tranche ferme qui prend la forme de l’étude d’opportunité ;
- Une tranche conditionnelle qui devait étudier la faisabilité du second barrage en Guyane.
Dans le cadre de ce premier comité de suivi, la fédération a soulevé le point qu’il était encore trop tôt pour envisager une étude de faisabilité du barrage alors que l’étude d’opportunité n’a pas encore abouti. Cette dernière pourrait conclure que cette solution n’est pas pertinente, et ce d’après plusieurs critères économiques, sociaux et environnementaux restant à définir. Cette tranche conditionnelle a donc été supprimée.
Cette étude d’opportunité a pour objectif de notamment trouver une ou plusieurs sources d’électricité assez puissante(s) pour pallier la fermeture de la centrale thermique de Dégrad Des Cannes, prévue en 2023, la baisse de productivité du barrage de Petit Saut (initialement créé pour alimenter la base spatiale à Kourou), le fort accroissement démographique et l’installation présumée d’industries minières internationales…
Elle doit donc permettre, dans un premier temps, d’analyser les besoins en électricité à l’horizon 2030, sur le littoral. Dans un second temps, cette étude a pour visée d’analyser les différentes solutions de production d’électricité qui s’offrent à la Guyane : le barrage, les centrales à biomasse, le photovoltaïque et le thermique. Une prise en compte des enseignements du barrage de Petit Saut doit également être faite.
En dépit de cette petite avancée, il semble que la collectivité régionale ait déjà fait son choix. Alors que le PRERURE et le SRCAE n’ont jamais prévu une telle solution, l’exécutif régional a officialisé le projet de second barrage en Assemblée Plénière le 16 avril 2014, à l’occasion de la présentation de la nouvelle stratégie régionale pour une transition énergétique de la Guyane, et l’a inscrit dans la continuité du débat territorialisé sur la transition énergétique.
GNE a alerté la fédération nationale sur ce projet, qui a été inscrit sur la carte des Grands Projets Inutiles de FNE.
2/Fonctionnement institutionnel
En 2014, GNE n’a pu siéger qu’à un nombre limité de commissions en raison du départ de salariés (liés à la situation financière de l’association) et des délais des formalités administratives. Elle a néanmoins participé à :
- 2 CDM (spéciales PER-H) et procurations à 3 autres
- 1 CODERST
- 1 CRFPF
- 3 CDAC
- 5 GTSE du projet pétrolier sur 5
- 4 CDCEA (via ses membres Kwata, GEPOG, SEPANGUY)
- 2 enquêtes publiques :
- La demande d’autorisation d’ouverture de travaux de recherches aurifères par sondages de la SOTRAPMAG (Saint-Laurent du Maroni)
- Le projet conjoint de classement et de désinscription partielle du site de l’habitation « Vidal – Mondélice » à l’inventaire des sites et monuments naturels de la Guyane
- La consultation publique sur l’octroi des PER-H UDO et SHELF
- La consultation pour le SAR arrêté
- La révision du SDAGE pour la période 2015 – 2021
- La mise en place par la Région Guyane de l’Observatoire des Activités Illégales
3/ Positionnement
En Commission Départementale des Mines, GNE a émis un avis défavorable à l’octroi de permis exclusifs de recherches en hydrocarbures (PER-H) sur l’ensemble de la zone économique exclusive, compte tenu de forts enjeux environnementaux et économiques.
La ligne de GNE en CDM est claire et constante : une meilleure prise en compte de l’environnement, une application plus stricte du code minier et en particulier, du SDOM. Ainsi, GNE s’étonne que, contrairement à ce qui a été asséné dans les médias, la procédure accélérée concerne aussi des sites qui n’ont pas été illégalement orpaillés.
Il conviendrait de demander un bilan de cette procédure et d’avoir plus de précisions sur des indicateurs de performance de ce nouveau dispositif. En effet, GNE craint une instrumentalisation de l’orpaillage illégal à des fins d’instruction plus rapide et donc moins exigeante d’un point de vue environnemental. GNE craint aussi la révision prochaine du SDOM qui va être demandée par la Région.
Au COnseil Départemental de l’Environnement, des Risques Sanitaires et Technologiques, le dossier examiné faisait suite à l’enquête publique relative à la demande d’autorisation d’ouverture de travaux de recherches aurifères par sondages de la société SOTRAPMAG (filiale à 100% de la firme multinationale COLOMBUS GOLD). GNE a émis un avis réservé car le dossier soumis à enquête publique était incomplet et comportait des oublis et erreurs substantiels.
Des compléments d’information plus ou moins rassurants ont été fournis suite à notre intervention, mais GNE a maintenu sa décision pour dénoncer la transmission de dossiers incomplets et insuffisants au public. GNE a en effet rappelé que dans la jurisprudence, la transmission de dossiers incomplets au public peut être un motif d’annulation d’une autorisation découlant de cette procédure d’enquête publique.
En Commission Régionale de la Forêt et des Produits Forestiers, GNE a demandé où en étaient les projets de classement en Réserve Biologique Intégrale (RBI) étaient en cours d’instruction lors de la dernière CRFPF mai 2013, notamment au niveau de la forêt de la Petite Montagne Tortue dont le patrimoine environnemental est remarquable.
En l’absence de classement en RBI, la zone relève du droit minier commun, or, plusieurs projets d’exploration aurifère sont à l’étude dans ce secteur. Ces questionnements ont permis aux représentants de la DEAL et de l’ONF de se réunir à nouveau pour faire avancer plus rapidement le projet de classement en RBI sans pour autant garantir l’absence de compromis avec les pétitionnaires miniers pour qu’ils puissent quand même explorer.
Notons par ailleurs que le projet de loi d’avenir sur l’alimentation et l’agriculture fera des associations/fédérations de chasse, des membres à part entière de la CRFPF.
Au cours des 3 Commissions Départementales d’Aménagement Commercial, GNE s’est prononcé en faveur du BG Bâtiment Guyanais, de l’agrandissement du Géant Casino, de l’agrandissement du SUPER U Kourou, et a voté contre Sport 2000 et SCI JP Houelbourg (pour défauts de prise en compte des problématiques environnementales).
4/Communication
Compte tenu des perturbations rencontrées en 2014, GNE a considérablement réduit sa communication dans les médias :
- 1 intervention TV (Guyane Première) – sur l’audience au Tribunal Administratif sur le Recours pour Excès de Pouvoir contre les arrêtés du Préfet de Guyane actant la déclaration de forages pétroliers dans le cadre du permis de recherches « Guyane Maritime »,
- 1 article de France Guyane (11 juillet 2014) – sur ce même contentieux,
- 1 site internet créé pour présenter GNE et de ses activités,
- 1 communiqué de presse (18/11/2014) – sur la campagne d’épandage de malathion, repris sur Blada, France Guyane (21/11/2014), une saison en Guyane (19/11/2014), Guyaweb (18 novembre 2014) et Kotidien en Guyane (20 novembre 2014).
5/ Veille environnementale
- Droit minier et vidéosurveillance : le GEPOG sollicite une expertise juridique
Une des missions de GNE est aussi de conseiller les associations membres. Ainsi, le GEPOG a souhaité approfondir ses connaissances en matière de droit minier dans le cadre d’un projet sur les coqs de roche.
Plusieurs sites de repos et de reproduction des coqs de roche peuvent en effet être menacés par le développement d’activités aurifères. L’objectif a donc été de mieux appréhender les différentes procédures d’octroi des autorisations et des titres afin de mieux cibler les interlocuteurs à sensibiliser en cas d’impacts négatifs sur les lieux de vie des coqs de roche, qui sont une espèce protégée.
Dans le cadre d’un projet de valorisation des oiseaux dans les rizières de Mana, le GEPOG a souhaité réfléchir en amont à la mise en place d’un dispositif de vidéosurveillance, destiné à mieux évaluer les pratiques et les usages en cours dans la zone. Il a donc sollicité GNE afin de vérifier la légalité d’un tel dispositif. Nous avons donc présenté le cadre juridique et proposé des solutions.
- Règlement local de publicité de Matoury
La commune de Matoury souhaite se doter d’un Règlement Local de Publicité (RLP). Sollicitée, GNE a sommairement présenté cette procédure prévue par le code de l’environnement, a orienté vers le référent « publicité » de la DEAL dont c’est précisément la mission, et a rappelé que la commune devra obligatoirement consulter les APNE au cours de la procédure.
- Marina de DDC et Ciments Guyanais
En début d’année une association d’habitants de la Marina de Dégrad Des Cannes a contacté GNE, en raison du relargage non règlementaire de poussières par la société Ciments Guyanais. En effet, pendant deux à trois jours une fois par mois ou une fois tous les deux mois, la société fait venir dans le port de la Marina, un cargo contenant la matière première nécessaire à la fabrication du ciment. Le transbordement du cargo au tapis roulant occasionne de grands nuages de poussières.
GNE s’est rendue sur place pour constater d’importants relargages de poussière, tant dans l’air que dans le Mahury. Il a également été question de poursuite pour infraction à la législation environnementale et aussi aux prescriptions des arrêtés préfectoraux encadrant cette activité.
Plusieurs arrêtés de mise en demeure ont apparemment été pris à l’encontre de cette société mais elle n’a jamais obtempéré et il aucune suite n’a été donnée à la DEAL, qui assure la police des installations classées pour la protection de l’environnement
Nous n’avons malheureusement pas pu donner suite à cette visite, en raison de problèmes internes à GNE.
6/ Fonctionnement interne
- Une année difficile pour GNE
La situation financière de GNE s’est avérée mauvaise dès le début de l’année 2014, notamment en raison d’un manque d’anticipation, et de relations difficiles avec de potentiels financeurs (du fait de l’activité de veille environnementale). Pour réduire les frais de fonctionnement et permettre à la structure de se maintenir, des solutions drastiques ont dû être prises :
- La rupture conventionnelle entre GNE et son coordinateur fin mai ;
- Le non renouvellement du contrat de sa juriste fin août ;
- L’hébergement de GNE dans les locaux du GEPOG ;
- Une recherche plus poussée de financements et une tentative d’amélioration des rapports avec la Région Guyane.
De plus, la présence dans les commissions consultatives formelles a été assurée par les bénévoles. Une nouvelle coordinatrice a été recrutée en novembre pour un CDD pour six mois.
Certains objectifs définis par l’association pour 2014 n’ont pas été atteints, notamment la participation aux commissions consultatives (notamment en raison des délais pour acter le changement d’habilitation des personnes titulaires pour y siéger).
Cette année a permis de questionner la stratégie pour assurer la pérennité de la fédération pour laquelle les membres ont renouvelé leur intérêt.
- Stratégie de GNE
Comme prévu fin 2013, la stratégie opérationnelle de GNE n’a pas subi de profonds changements. En tant que fédération d’APNE, GNE assure une participation au débat public (notamment dans le cadre de commissions et instances consultatives), une veille environnementale et prend position quand les projets ne respectent pas les règlementations (ce qui lui attire l’inimitié de certains acteurs du territoire).
L’agrément au titre de la loi sur la protection de l’environnement a été obtenu au niveau départemental et régional, ce qui lui permet :
- de participer à l’ensemble des commissions régionales et départementales,
- de se porter partie civile dans le cadre d’un contentieux au pénal.
Un positionnement semble se dessiner pour la recherche de financements : davantage de prestations pour des partenaires (études juridiques, gestion de projets…).
Pour relancer son travail partenarial et sa viabilité financière, GNE a répondu cette année à un appel à projets visant à décliner sur le territoire de la Guyane la mobilisation nationale autour du climat promue par le gouvernement pour 2015.
Trois autres organisations régionales de FNE ont été sélectionnées (Grand Ouest, Rhône Alpes et Méditerranée), et GNE est la seule organisation ultramarine à participer à cet événement. À chaque antenne sa thématique (maitrise de l’énergie, montagne, Méditerranée), la Guyane ayant choisi d’aborder la question de la forêt. Il s’agit donc de sensibiliser les citoyens au changement climatique et à ses conséquences sur la forêt guyanaise.
Différentes actions vont être menées (sensibilisation de différents publics, visites de sites, expositions, documentaire) afin de promouvoir les richesses, mais aussi les problématiques spécifiques des forêts de notre territoire lors de la COP 21 qui aura lieu à Paris en décembre 2015.